Travail de nuit Avenant n° 16 du 31 juillet 2002
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Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective manutention portuaire
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Travail de nuit Avenant n° 16 du 31 juillet 2002
Patrons signataires:
L'union nationale de la manutention dans les ports français,
La FNPD-CGT ;
La CGC,
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PréambuleEn vigueur étendu
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Article 1 - Champ d'application.En vigueur étendu
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Article 2 - Définition du travail de nuit et du travailleur de nuit.En vigueur étendu
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Article 3 - Repos compensateur attribué au travailleur de nuit.En vigueur étendu
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Article 4 - Contreparties salariales au travail de nuit.En vigueur étendu
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Article 5 - Durées maximales quotidienne et hebdomadaire.En vigueur étendu
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Article 6 - Application de l'accord.En vigueur étendu
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Annexe à l'accord sur le travail de nuit du 31 juillet 2002 (code du travail, art. R. 213-4)En vigueur étendu