Avenant n° 2 du 17 décembre 2008 relatif à la prévoyance
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Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective magasins prestataires de services de cuisine à usage domestique
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Avenant n° 2 du 17 décembre 2008 relatif à la prévoyance
Patrons signataires:
Syndicat national des équipements de la cuisine (SNEC).
Syndicats signataires:CGT ;
SECI CFTC ;
FGS CFDT ;
CFE-CGC.
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Champ d'applicationEn vigueur non étendu
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Portée du présent avenantEn vigueur non étendu
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ObjetEn vigueur non étendu
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Régime de prévoyanceEn vigueur non étendu
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Durée. - Dénonciation. - RévisionEn vigueur non étendu
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DépôtEn vigueur non étendu