Avenant n° 01-15 du 15 juin 2015 relatif au temps partiel
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Avenant n° 01-15 du 15 juin 2015 relatif au temps partiel
Patrons signataires:
SNAECSO.
Syndicats signataires:FSS CFDT ;
FSS CFTC ;
FFSAS CFE-CGC.
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Durée de travail à temps partielEn vigueur étendu
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Durée et entrée en vigueurEn vigueur étendu
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RévisionEn vigueur étendu
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PréambuleEn vigueur étendu