Accord « Salaires » du 9 juillet 2009
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Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective librairie
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Accord « Salaires » du 9 juillet 2009
Patrons signataires:
FFSL ;
SLF.
Syndicats signataires:FNECS CFE-CGC ;
FS CFDT ;
FCCS CFE-CGC.
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Article En vigueur étendu
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Champ d'application de l'accordEn vigueur étendu
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Principes générauxEn vigueur étendu
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Barème des rémunérations garantiesEn vigueur étendu
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Prime d'anciennetéEn vigueur étendu
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Cotisation GMPEn vigueur étendu
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Entrée en vigueur du présent accordEn vigueur étendu
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Durée de l'accord. - Révision et dénonciationEn vigueur étendu
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Dépôt de l'accordEn vigueur étendu