Convention collective nationale de la librairie du 24 mars 2011

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Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de la librairie du 24 mars 2011

• Titre Ier Dispositions générales

  • DénominationEn vigueur étendu

  • Objet. - Champ d'applicationEn vigueur étendu

  • DuréeEn vigueur étendu

  • RévisionEn vigueur étendu

  • DénonciationEn vigueur étendu

  • AdhésionEn vigueur étendu

  • Portée de la convention collective de la librairieEn vigueur étendu

  • DépôtEn vigueur étendu

  • PublicitéEn vigueur étendu

  • Conventions antérieures. - RemplacementEn vigueur étendu

  • Avantages antérieursEn vigueur étendu

  • Commissions nationales paritairesEn vigueur étendu

• Titre II Relations individuelles de travail. - Contrat de travail

  • Chapitre Ier Formalités de recrutement. - Embauche

    • RecrutementEn vigueur étendu

    • Formalités administrativesEn vigueur étendu

    • Examen médical d'embaucheEn vigueur étendu

    • Contrat de travail à durée indéterminéeEn vigueur étendu

    • Période d'essaiEn vigueur étendu

    • AnciennetéEn vigueur étendu

    • Promotion et mutationEn vigueur étendu

    • Remplacement temporaireEn vigueur étendu

    • Contrat à durée déterminéeEn vigueur étendu

  • Chapitre II Conditions de travail

    • AbsencesEn vigueur étendu

    • Maladie et accident non professionnelEn vigueur étendu

    • Accident du travailEn vigueur étendu

    • Maternité et adoptionEn vigueur étendu

    • Egalité professionnelle, égalité de traitementEn vigueur étendu

    • Désignation comme juré d'assisesEn vigueur étendu

  • Chapitre III Cessation du contrat de travail

    • Préavis en cas de démission et de licenciementEn vigueur étendu

    • Indemnité de licenciementEn vigueur étendu

    • Délai de prévenance en cas de départ ou de mise à la retraiteEn vigueur étendu

    • Indemnité de départ ou de mise à la retraiteEn vigueur étendu

• Titre III Durée du travail. - Congés payés et jours fériés dans la branche de la librairie

  • Chapitre Ier Dispositions générales

    • Article En vigueur étendu

    • Planning de la durée du travail et délai de prévenance en cas de modification du planningEn vigueur étendu

    • Heures supplémentairesEn vigueur étendu

    • Contrepartie obligatoire en reposEn vigueur étendu

    • Lissage de rémunérationEn vigueur étendu

  • Chapitre II Organisation du temps de travail par catégories de personnel

    • Cadres dirigeantsEn vigueur étendu

    • Salariés cadres dits « autonomes »En vigueur étendu

    • Organisation du temps de travail des salariés non cadres et des salariés cadres ne relevant pas de la catégorie des cadres dits « autonomes ».En vigueur étendu

    • Organisation du temps de travail sur la semaine civileEn vigueur étendu

    • Variation de la durée hebdomadaire du travail sur l'année ou une partie de l'annéeEn vigueur étendu

    • Variation de la durée hebdomadaire de travail sur l'année et attribution de jours de reposEn vigueur étendu

    • Variation de la durée hebdomadaire de travail et attribution de jours de repos sur 4 semainesEn vigueur étendu

    • Cycle de travailEn vigueur étendu

  • Article 44 - Chapitre III Temps partielEn vigueur étendu

  • Chapitre IV Compte épargne-temps

    • ObjetEn vigueur étendu

    • BénéficiairesEn vigueur étendu

    • Alimentation et délai d'utilisationEn vigueur étendu

    • UtilisationEn vigueur étendu

    • IndemnisationEn vigueur étendu

    • RenonciationEn vigueur étendu

    • InformationEn vigueur étendu

    • Mise en oeuvreEn vigueur étendu

  • Chapitre V Congés payés et congés pour événements familiaux

    • Congés payésEn vigueur étendu

    • Congés pour événements familiauxEn vigueur étendu

  • Article 55 - Chapitre VI Jours fériésEn vigueur étendu