Avenant n° 90 du 22 septembre 2010 relatif à l'égalité et à la mixité entre les femmes et les hommes
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Dernière mise à jour 17/05/2024
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Avenant n° 90 du 22 septembre 2010 relatif à l'égalité et à la mixité entre les femmes et les hommes
Patrons signataires:
L'ADEPALE,
Syndicats signataires:La FGA CFDT ;
La CSFV CFTC ;
La FNAA CGC ;
La FGTA FO,
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Etat des lieuxEn vigueur étendu
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Mesures en faveur de l'accès et de l'évolution dans l'emploiEn vigueur étendu
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Mesures relatives à l'accès à la formationEn vigueur étendu
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Conditions de travail et d'emploiEn vigueur étendu
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Mesures en faveur d'une réduction des écarts de rémunérationEn vigueur étendu
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Bilan de l'accordEn vigueur étendu
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Portée de l'accordEn vigueur étendu
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Date d'effetEn vigueur étendu
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DépôtEn vigueur étendu
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PréambuleEn vigueur étendu
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