Accord du 10 décembre 2004 portant adhésion à un régime de prévoyance (Rhône-Alpes)
Consultation gratuite de
votre convention collective nationale
mise à jour avec les textes officiels
Dernière mise à jour 17/05/2024
-
Téléchargement illimité de votre convention collective au format PDF pendant 1 an.
Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de votre convention collective. 
- Abonnez-vous pendant un an aux 337 conventions collectives. Téléchargements illimités, mises à jour, analyses comparatives entre deux versions d'une même convention collective
- Découvrez toutes nos offres en détail
Soyez informé(e) des mises à jour de votre convention collective
Retour à convention collective industries de l'habillement
Textes Attachés consultation gratuite
Accord du 10 décembre 2004 portant adhésion à un régime de prévoyance (Rhône-Alpes)
Patrons signataires:
Habillement Rhône-Alpes,
Syndicats signataires:La fédération CGT ;
L'union régionale CFTC ;
Le SPES CFE-CGC ;
L'union régionale FO ;
L'union professionnelle régionale CFDT,
Organisations dénonçantes signataires:
Le groupe APICIL, 38, rue François-Peissel, 69300 Caluire-et-Cuire, par lettre du 25 juin 2010 (BO n°2010-33)
-
ObjetEn vigueur étendu
-
BénéficiairesEn vigueur étendu
-
Champ d'applicationEn vigueur étendu
-
Date d'effet et durée du contratEn vigueur étendu
-
Gestion du régimeEn vigueur étendu
-
Détermination des garantiesEn vigueur étendu
-
FinancementEn vigueur étendu
-
Révision et dénonciationEn vigueur étendu
-
Engagement des partenaires sociauxEn vigueur étendu
-
Dépôt et extensionEn vigueur étendu
-
Annexe
Téléchargez cette convention collective au format PDF avec ses mises à jour pendant 1 an