Accord du 26 novembre 2014 relatif à la formation professionnelle

Retour à convention collective industries chimiques et connexes

Textes Attachés consultation gratuite

Accord du 26 novembre 2014 relatif à la formation professionnelle

• PréambuleEn vigueur étendu

• Titre Ier Objectifs et priorités de la branche pour l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie

  • Objectifs de la formation professionnelle dans les industries chimiquesEn vigueur étendu

  • Publics et actions prioritairesEn vigueur étendu

  • Publics prioritairesEn vigueur étendu

  • Actions prioritairesEn vigueur étendu

  • Rôle du personnel d'encadrementEn vigueur étendu

  • Mission du tuteur, du maître d'apprentissage et du maître de stageEn vigueur étendu

  • Salariés âgés de 45 ans et plus et salariés justifiant de 20 ans d'activité professionnelleEn vigueur étendu

  • Egal accès à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vieEn vigueur étendu

• Titre II Information et orientation tout au long de la vie

  • Entretien professionnelEn vigueur étendu

  • Bilan de compétencesEn vigueur étendu

  • Conseil en évolution professionnelle (CEP)En vigueur étendu

• Article 10 - Titre III Actions et formations à l'initiative de l'employeurEn vigueur étendu

• Titre IV Actions et formations à l'initiative du salarié

  • Compte personnel de formation (CPF)En vigueur étendu

  • Formations éligiblesEn vigueur étendu

  • Modalités d'élaboration de la liste des formations éligibles au compte personnel de formation (CPF) pour les salariés de la branche par la CPNE des industries chimiquesEn vigueur étendu

  • Abondement du CPF des salariés des industries chimiques par les fonds collectés par l'OPCA de branche au titre de la contribution affectée au CPFEn vigueur étendu

  • Cas généralEn vigueur étendu

  • CQP/CQPI des industries chimiquesEn vigueur étendu

  • Financement par l'OPCAEn vigueur étendu

  • Congé individuel de formation (CIF)En vigueur étendu

• Titre V Reconnaissance des compétences des salariés

  • Certificats de qualification professionnelle (CQP)En vigueur étendu

  • Certificats de qualification professionnelle interbranches (CQPI)En vigueur étendu

  • Passerelles entre les CQP des industries chimiques et les CQP d'autres branchesEn vigueur étendu

  • Validation des acquis de l'expérience (VAE)En vigueur étendu

  • Modalités d'information des salariés et des entreprises sur la VAEEn vigueur étendu

  • Financement de la VAE par l'OPCA de brancheEn vigueur étendu

• Titre VI Professionnalisation

  • Article En vigueur étendu

  • Période de professionnalisation dans les industries chimiquesEn vigueur étendu

  • Objet et conditions de mise en oeuvre de la période de professionnalisationEn vigueur étendu

  • Bénéficiaires de la période de professionnalisationEn vigueur étendu

  • Durée des périodes de professionnalisationEn vigueur étendu

  • Prise en charge par l'OPCA de brancheEn vigueur étendu

  • Contrat de professionnalisation dans les industries chimiquesEn vigueur étendu

  • Objet du contrat de professionnalisationEn vigueur étendu

  • Bénéficiaires du contrat de professionnalisationEn vigueur étendu

  • Conditions de mise en oeuvre du contrat de professionnalisationEn vigueur étendu

  • Durée du contrat de professionnalisationEn vigueur étendu

  • Durée de la formationEn vigueur étendu

  • Rémunération du salariéEn vigueur étendu

  • Prise en charge par l'OPCA de brancheEn vigueur étendu

  • Prise en charge par l'OPCA de branche des formations des tuteurs et des maîtres d'apprentissageEn vigueur étendu

  • Prise en charge par l'OPCA de branche de la fonction tutoraleEn vigueur étendu

• Titre VII Formation des demandeurs d'emploi

  • Préparation opérationnelle à l'emploi (POE)En vigueur étendu

  • Liste nationale interprofessionnelle et liste régionale des formations éligibles au compte personnel de formation des demandeurs d'emploiEn vigueur étendu

• Titre VIII Démarches prospectives au niveau de la branche, des entreprises et des territoires

  • Observatoire prospectif des métiers, des qualifications, des compétences et de la diversité des industries chimiques (OPIC)En vigueur étendu

  • Missions de l'OPICEn vigueur étendu

  • Fonctionnement de l'OPICEn vigueur étendu

  • Financement de l'OPICEn vigueur étendu

• Article 22 - Titre IX CPNE des industries chimiquesEn vigueur étendu

• Titre X Développement de l'apprentissage dans les industries chimiques

  • Financement des centres de formation d'apprentis (CFA)En vigueur étendu

  • Conclusion d'une convention-cadre de coopération pour l'amélioration et la promotion des formations technologiques et professionnelles initiales, notamment l'apprentissageEn vigueur étendu

  • Collecte de la taxe d'apprentissageEn vigueur étendu

• Titre XI OPCA de branche

  • Désignation de l'OPCA de brancheEn vigueur étendu

  • Missions de l'OPCA de brancheEn vigueur étendu

  • Qualité des actions de formation professionnelle continueEn vigueur étendu

  • Prise en charge des coûts de formation en cas de graves difficultés économiques conjoncturellesEn vigueur étendu

  • Financement de l'ingénierie de certificationEn vigueur étendu

  • Financement des coûts de diagnostic des PME-TPEEn vigueur étendu

  • Comité paritaire de la section chimie de l'OPCA de brancheEn vigueur étendu

• Titre XII Dispositions finales

  • Révision et substitution des accords antérieurs relatifs à la formation professionnelleEn vigueur étendu

  • Négociation sur les classifications de la brancheEn vigueur étendu

  • Conditions d'applicationEn vigueur étendu

  • SuiviEn vigueur étendu

  • DuréeEn vigueur étendu

  • Dépôt et entrée en vigueurEn vigueur étendu