Accord du 19 septembre 2011 relatif à la pénibilité et au stress au travail
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Dernière mise à jour 17/05/2024
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Accord du 19 septembre 2011 relatif à la pénibilité et au stress au travail
Patrons signataires:
L'UFIP,
Syndicats signataires:La fédéchimie CGT-FO ;
La CMTE CFTC ;
La FNIC CGT ;
La FCE CFDT,
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PréambuleEn vigueur étendu
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IntroductionEn vigueur étendu
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Titre Ier Pénibilité et stress au travail : reconnaissance et définition caractéristiques et conséquences pour le salarié -
Titre II Pénibilité et stress au travail : facteurs et causes
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Principe généralEn vigueur étendu
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Facteurs et causes de la pénibilité physique au travailEn vigueur étendu
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Facteurs et causes du stress lié au travailEn vigueur étendu
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Indicateurs du stress lié au travailEn vigueur étendu
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Combinaison des facteurs de pénibilité et/ou de stress, ou copénibilité au travailEn vigueur étendu
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Titre III Mesures de prévention et de protection face à la pénibilité et au stress au travail
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Titre IV Mesures de compensation des effets de la pénibilité et du stress au travail
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Titre V Formalités et date de prise d'effet. - communication de l'accord
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Titre VI Codification
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