Avenant du 2 novembre 2004 portant révision de l'article 18 de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance
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Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective hôtels, cafés, restaurants
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Avenant du 2 novembre 2004 portant révision de l'article 18 de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance
UMIH ;
GNC ;
CPIH.
INOVA CFE-CGC ;
Syndicat national CFTC hôtellerie-restauration ;
FGTA-FO.
Fédération des services CFDT affiliée à l'UNI et à l'UITA, tour Essor, 14, rue Scandicci, 93508 Pantin, par lettre du 6 janvier 2005 (BO CC 2005-5).
Fédération autonome générale de l'industrie hôtelière touristique (FAGIHT), 221, avenue de Lyon, 73004 Chambéry, par lettre du 13 février 2007 (BO CC 2007-12).
Le syndicat national des hôteliers, restaurateurs, cafetiers et traiteurs (SYNHORCAT), 4, rue de Gramont, 75002 Paris, par lettre du 21 février 2007 (BO n° 2007-13)
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Article En vigueur étendu
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Article 1erEn vigueur étendu
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Article 2 - Durée et date d'effetEn vigueur étendu
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Article 3 - Formalités de dépôtEn vigueur étendu
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Article 4 - Modalités de révision et de dénonciationEn vigueur étendu