Accord du 23 mai 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail

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Accord du 23 mai 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail

• PréambuleEn vigueur étendu

• TITRE Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail

  • Chapitre Ier : Réduction du temps de travail

    • Mise en oeuvre de la réduction du temps de travailEn vigueur étendu

    • Définition du temps de travail au sein de la brancheEn vigueur étendu

    • Durée du temps de travailEn vigueur étendu

    • Conrôle de la durée du travail effectifEn vigueur étendu

  • Chapitre II : différentes formes de réduction du temps de travail.

    • Article En vigueur étendu

    • Option 1 : réduction de la durée journalière de travailEn vigueur étendu

    • Option 2 : réduction de la durée hebdomadaire de travailEn vigueur étendu

    • Option 3 : réduction du temps de travail sous forme de repos supplémentaires par périodes de 4 semainesEn vigueur étendu

    • Option 4 : réduction sous forme de jours de repos supplémentaires dans le cadre de l'annéeEn vigueur étendu

    • Régime des équivalences de certains emplois définis par l'article 6.2.1 de la convention collectiveEn vigueur étendu

  • Chapitre III : Réduction et modulation du temps de travail.

    • Article En vigueur étendu

    • Article 3.1En vigueur étendu

    • Article 3.2En vigueur étendu

    • Article 3.3En vigueur étendu

    • Article 3.4 (1)En vigueur étendu

    • Article 3.5En vigueur étendu

  • Chapitre IV : Heures supplémentaires - Durées maximales - Astreinte

    • Article 4.1En vigueur étendu

    • Article 4.2En vigueur étendu

    • Article 4.3En vigueur étendu

    • Article 4.4En vigueur étendu

  • Chapitre V : Incidences de la réduction du temps de travail

    • Article 5.1En vigueur étendu

    • Article 5.2En vigueur étendu

    • Article 5.3En vigueur étendu

    • Article 5.4En vigueur étendu

    • Article 5.5En vigueur étendu

    • Article 5.6En vigueur étendu

  • Chapitre VI : Dispositions particulières pour bénéficier des aides pour les entreprises de 20 salariés et moins Aides incitatives de la loi Aubry I en cas de RTT anticipée Embauches et préservation d'emploi

    • Article 6.1En vigueur étendu

    • Article 6.2En vigueur étendu

    • Article 6.3En vigueur étendu

• TITRE II : Dispositions générales

  • Article 1erEn vigueur étendu

  • Article 2En vigueur étendu

  • Article 3En vigueur étendu

  • Article 4En vigueur étendu

  • Article 5En vigueur étendu