Annexe III : Indemnités et primes - Avantages en nature

Retour à convention collective hospitalisation privée : établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (fehap)

Textes Attachés consultation gratuite

Annexe III : Indemnités et primes - Avantages en nature

• A 3.1. Prime décentralisée

  • Article A 3.1.1 - Salariés concernésEn vigueur non étendu

  • Article A 3.1.2 - Montant brut global des primes verséésEn vigueur non étendu

  • Article A 3.1.3 - Modalités d'attribution et de versementEn vigueur non étendu

  • Article A 3.1.4 - Critère supplétif de versement de la primeEn vigueur non étendu

  • Article A 3.1.5 - Absences n'entraînant pas abattementEn vigueur non étendu

• A 3.2. Indemnité pour travail de nuit

  • Article A 3.2.1 - Salariés assurant un service normalEn vigueur non étendu

  • Article A 3.2.2 - Salariés assurant un travail effectifEn vigueur non étendu

• Article A 3.3 - Indemnités pour travail effectué les dimanches er jours fériésEn vigueur non étendu

• A 3.4. Primes diverses

  • Article A 3.4.1 - Indemnités diversesEn vigueur non étendu

  • Article A 3.4.2 - Prime d'internat En vigueur non étendu

  • Article A 3.4.3 - Prime pour contraintes conventionnelles particulières dans les établissements pour les enfants ou adultes handicapés ou inadaptésEn vigueur non étendu

  • Article A 3.4.4 - Primes fonctionnellesEn vigueur non étendu

  • Article A 3.4.5 - Responsabilité d'espècesEn vigueur non étendu

  • Article A 3.4.6 - Personnels intervenant en milieu carcéral.En vigueur non étendu

  • Article A 3.4.7 - Aides-soignants et aides médico-psychologiques exerçant les fonctions d'assistant de soins en gérontologieEn vigueur non étendu

• Article A 3.5 - Avantages spéciaux accordés aux conciergesEn vigueur non étendu

• A 3.6. Avantages en nature

  • Article A 3.6.1 - NourritureEn vigueur non étendu

  • Article A 3.6.2 - LogementEn vigueur non étendu

• Indemnités compensatrice de frais de déplacement

  • Article A 3.7.1 - Indemnités pour frais de repas et de découcherEn vigueur non étendu

  • Article A 3.7.2 - Indemnités pour frais de transportEn vigueur non étendu

• Article A 3.8 - Remboursement des titres de transportEn vigueur non étendu

• Article A 3.9 - Allocation de transport aux salariés handicapés en Ile-de-FranceEn vigueur non étendu

• Annexe III issue de l'avenant n°2014-01 portant reconstitution du socle conventionnel

  • A3.1 Prime décentralisée

    • Salariés concernés En vigueur non étendu

    • Montant brut global des primes verséesEn vigueur non étendu

    • Modalités d'attribution et de versement En vigueur non étendu

    • Critère supplétif de versement de la prime En vigueur non étendu

    • Absences n'entraînant pas abattement En vigueur non étendu

  • A3.2 Indemnités pour travail de nuit

    • Salariés assurant un service normal En vigueur non étendu

    • Salariés assurant un travail effectif En vigueur non étendu

  • Article - A3.3 Indemnité pour travail effectué les dimanches et jours fériésEn vigueur non étendu

  • A3.4 Primes diverses

    • Indemnités diverses En vigueur non étendu

    • Prime d'internatEn vigueur non étendu

    • Prime pour contraintes conventionnelles particulières dans les établissements pour enfants ou adultes handicapés ou inadaptés En vigueur non étendu

    • Primes fonctionnellesEn vigueur non étendu

    • Responsabilité d'espèces En vigueur non étendu

    • Personnels intervenant en milieu carcéral En vigueur non étendu

    • Aides-soignants et aides médico-psychologiques exerçant les fonctions d'assistant de soins en gérontologieEn vigueur non étendu

  • Article - A3.5 Avantages spéciaux accordés aux conciergesEn vigueur non étendu

  • A3.6 Avantages en nature

    • NourritureEn vigueur non étendu

    • LogementEn vigueur non étendu

  • A3.7 Indemnités compensatrices de frais de déplacement

    • Article En vigueur non étendu

    • Indemnités pour frais de repas et de découcher En vigueur non étendu

    • Indemnités pour frais de transport En vigueur non étendu

  • Article - A3.8 Remboursement des titres de transportEn vigueur non étendu

  • Article - A3.9 Allocation de transport aux salariés handicapés en Ile-de-FranceEn vigueur non étendu