Accord du 6 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

Retour à convention collective horlogerie : commerce de gros, pièces détachées, accessoires et outillage

Textes Attachés consultation gratuite

Accord du 6 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

• PréambuleEn vigueur étendu

• Chapitre Ier : Les objectifs et priorités de la formation En vigueur étendu

• Chapitre II : La formation professionnelle tout au long de la vie

  • Section 1 : La formation professionnelle des salariés de l'entreprise

    • Article 1erEn vigueur étendu

    • Article 2En vigueur étendu

    • Article 3En vigueur étendu

  • Section 2 : Contrat de professionnalisation pour les jeunes et les demandeurs d'emploi

    • Article 1erEn vigueur étendu

    • Article 2En vigueur étendu

    • Article 3En vigueur étendu

    • Article 4En vigueur étendu

    • Article 5En vigueur étendu

    • Article 6En vigueur étendu

  • Section 3 : Développement du tutorat En vigueur étendu

  • Section 4 : Le passeport formation du salarié En vigueur étendu

  • Section 5 : Dispositions financières

    • Article En vigueur étendu

    • Article 1erEn vigueur étendu

    • Article 2En vigueur étendu

  • Section 6 : Dispositions finales

    • Article 1erEn vigueur étendu

    • Article 2En vigueur étendu

    • Article 3En vigueur étendu