Avenant n° 2 du 11 décembre 2009 à l'accord du 17 décembre 1987 relatif à la prévoyance
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Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective horlogerie-bijouterie (commerce de détail)
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Avenant n° 2 du 11 décembre 2009 à l'accord du 17 décembre 1987 relatif à la prévoyance
Patrons signataires:
Syndicat Saint-Eloi ;
HBJO.
Syndicats signataires:FNECS CFE-CGC ;
CSFV CFTC.
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Article 1erEn vigueur étendu
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Article 2En vigueur étendu
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Article 3En vigueur étendu
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Article 4En vigueur étendu