Accord du 13 février 2009 relatif à la diversité
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Dernière mise à jour 17/05/2024
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Textes Attachés consultation gratuite
Accord du 13 février 2009 relatif à la diversité
Patrons signataires:
Syndicat Saint Eloi, union du commerce de l'horlogerie-bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et accessoires ;
Fédération nationale HBJO.
Syndicats signataires:Fédération des services CFDT ;
CSFV CFTC.
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PréambuleEn vigueur étendu -
Chapitre Ier Objet et champ de l'accordEn vigueur étendu
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Chapitre II Mobilisation et sensibilisationEn vigueur étendu
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Chapitre III Conditions d'accès à l'emploi et recrutementEn vigueur étendu
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Chapitre IV Promotion, mobilité et déroulement de carrièreEn vigueur étendu
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Chapitre V Révision et dénonciation de l'accordEn vigueur étendu
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Chapitre VI Durée de l'accord. - DépôtEn vigueur étendu
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