Convention collective régionale du travail des guides d'expédition, guides accompagnateurs et guides animateurs en milieu amazonien du 12 mai 2007

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Convention collective régionale du travail des guides d'expédition, guides accompagnateurs et guides animateurs en milieu amazonien du 12 mai 2007

• Titre Ier : Objet et champ territorial, professionnel et catégoriel d'application

  • ObjetEn vigueur étendu

  • Champ d'applicationEn vigueur étendu

• Titre II : Conclusion du contrat de travail

  • Règles généralesEn vigueur étendu

  • Contrôle des aptitudes et des connaissances : épreuve préalableEn vigueur étendu

  • Documents à remettre au salariéEn vigueur étendu

  • Période d'essaiEn vigueur étendu

  • Emploi de personnel temporaireEn vigueur étendu

  • Emploi de personnel sous contrat à durée déterminéeEn vigueur étendu

  • Egalité de traitement entre salariés français et étrangersEn vigueur étendu

• Titre III : Durée et organisation du travail

  • Chapitre III.1 : Durée du travail

    • Définition de la durée du travailEn vigueur non étendu

    • Horaire collectif. - AffichageEn vigueur étendu

    • Contingent d'heures supplémentaires non soumis à autorisationEn vigueur étendu

    • Heures supplémentaires exceptionnellesEn vigueur étendu

    • PlafondsEn vigueur étendu

    • Majoration pour heures supplémentairesEn vigueur non étendu

    • Equivalences et dérogations permanentesEn vigueur étendu

    • Aménagement de l'horaire collectifEn vigueur étendu

    • Epargne de la rémunération des heures supplémentairesEn vigueur étendu

  • Chapitre III.2 : Organisation du travail

    • Semaine de travail en 6 joursEn vigueur étendu

    • Horaires individualisésEn vigueur étendu

    • Horaires à temps partielEn vigueur étendu

    • Modulation du temps de travailEn vigueur non étendu

• Titre IV : Rémunération

  • Salaire mensuelEn vigueur étendu

  • Déduction des heures non travailléesEn vigueur étendu

  • Bulletin de paieEn vigueur étendu

  • PaieEn vigueur étendu

  • Egalité de rémunération entre les hommes et les femmesEn vigueur étendu

  • Salaires minimauxEn vigueur étendu

  • Indemnité de précaritéEn vigueur étendu

• Titre V : Jours fériés - Autorisations d'absence - Congés payés

  • Chapitre V.1 : Jours fériés. - Autorisations d'absence

    • Jours fériésEn vigueur étendu

    • Autorisations d'absenceEn vigueur étendu

  • Chapitre V.2 : Congés payés

    • Article En vigueur étendu

    • Prise des congés payésEn vigueur étendu

    • Durée des congés payésEn vigueur étendu

    • Fractionnement des congés payésEn vigueur étendu

    • Indemnité de congés payés. - Salaire horaireEn vigueur non étendu

    • Cinquième semaine de congés payésEn vigueur étendu

• Titre VI : Maladie - Accident - Maternité

  • Incidence de la maladie ou de l'accident sur le contrat de travailEn vigueur non étendu

  • Indemnisation des arrêts de travailEn vigueur non étendu

  • Modalités d'indemnisationEn vigueur étendu

  • Pluralité d'arrêts au cours d'une même année civileEn vigueur étendu

  • Conditions de travail particulières aux femmes enceintesEn vigueur étendu

  • Indemnisation du congé de maternitéEn vigueur étendu

  • Maladies professionnelles spécifiquesEn vigueur étendu

• Titre VII : Liberté d'opinion - Droit syndical - Représentation du personnel

  • Droit syndical et liberté d'opinionEn vigueur étendu

  • Participation aux instances statutairesEn vigueur étendu

  • Participation aux commissions paritaires régionalesEn vigueur étendu

  • Participation à la gestion d'organismes paritaires professionnelsEn vigueur étendu

  • Délégués du personnel et comités d'entrepriseEn vigueur étendu

  • Informations régulières des instances représentatives du personnel dans les entreprisesEn vigueur étendu

• Titre VIII : Déplacements

  • Chapitre VIII.1 : Petits déplacements

    • Définition des petits déplacements et objet des indemnitésEn vigueur étendu

    • Modalités de calcul et montantsEn vigueur étendu

    • Bénéficiaires des indemnités de petits déplacementsEn vigueur étendu

    • Point de départ des petits déplacementsEn vigueur étendu

    • Indemnité de repasEn vigueur étendu

    • Indemnité de frais de transportEn vigueur étendu

    • Indemnité de trajetEn vigueur étendu

    • Détermination des modalités de calcul et du montant des indemnités de petits déplacementsEn vigueur étendu

  • Chapitre VIII.2 : Grands déplacements

    • Définition du grand déplacementEn vigueur étendu

    • Définition de l'indemnité journalière de grand déplacement et de son montantEn vigueur étendu

    • Jours pour lesquels le remboursement total ou partiel des dépenses supportées est obligatoireEn vigueur étendu

• Titre IX : Rupture du contrat de travail

  • PréavisEn vigueur étendu

  • Heures pour recherche d'emploiEn vigueur étendu

  • Indemnité de licenciementEn vigueur étendu

  • Définition de l'anciennetéEn vigueur étendu

  • Définition du salaire de base de l'indemnité de licenciementEn vigueur étendu

  • Documents à remettre par l'employeur au salarié lors de son départ de l'entrepriseEn vigueur étendu

• Titre X : Ancienneté

  • AnciennetéEn vigueur étendu

  • Prime d'anciennetéEn vigueur étendu

  • Jours de congés d'ancienneté. - Modalités de calcul et d'octroiEn vigueur étendu

• Article 11 - Titre XI : Retraite complémentaire et régime de prévoyanceEn vigueur étendu

• Titre XII : Formation professionnelle

  • Article En vigueur étendu

  • Orientations généralesEn vigueur étendu

  • Observatoire régional prospectif des métiers et des qualifications des guides et accompagnateurs en milieu amazonienEn vigueur étendu

  • Contrat de professionnalisationEn vigueur étendu

  • Période de professionnalisationEn vigueur étendu

  • TutoratEn vigueur étendu

  • Dispositions financières relatives aux contrats et périodes de professionnalisationEn vigueur étendu

  • Droit individuel à la formation DIFEn vigueur étendu

  • Financement de la formation professionnelle par les entreprises occupant au moins 10 salariésEn vigueur étendu

  • Financement de la formation professionnelle par les entreprises occupant moins de 10 salariésEn vigueur étendu

  • Maître d'apprentissageEn vigueur étendu

  • Axes de progrès pour la formation initiale et l'apprentissageEn vigueur étendu

  • Statut de l'apprentiEn vigueur étendu

  • Dédit. - FormationEn vigueur étendu

• Titre XIII : Classification des salariés

  • Classifications et coefficientsEn vigueur étendu

  • Valeur du pointEn vigueur étendu

  • Salaire brut mensuel de baseEn vigueur étendu

  • Salariés travaillant par intermittenceEn vigueur étendu

• Titre XIV : Hygiène et sécurité

  • Règles générales d'hygiène et de sécuritéEn vigueur étendu

  • Formation à la sécuritéEn vigueur étendu

  • Risques professionnelsEn vigueur étendu

• Titre XV : Dispositions propres à favoriser les relations et le dialogue social dans la branche et dans les entreprises

  • Quitus socialEn vigueur étendu

  • Dates d'application des accords de brancheEn vigueur étendu

  • Commission d'interprétation et de conciliationEn vigueur étendu

  • Financement du paritarismeEn vigueur étendu

  • IntéressementEn vigueur étendu

  • Rapport annuel de brancheEn vigueur étendu

• Titre XVI : Autres dispositions

  • Emploi des handicapésEn vigueur étendu

  • Conditions particulières du travail des femmes et des jeunesEn vigueur étendu

  • Travail des femmesEn vigueur étendu

  • Travail des jeunesEn vigueur étendu

  • ApprentissageEn vigueur étendu

  • Egalité professionnelle. - Egalité de traitementEn vigueur étendu

  • Avantages acquisEn vigueur étendu

• Article 17 - Titre XVII : Dispositions finalesEn vigueur étendu