Avenant n° 88 du 11 janvier 2016 relatif à la modification de la convention collective suite à la nouvelle classification

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Avenant n° 88 du 11 janvier 2016 relatif à la modification de la convention collective suite à la nouvelle classification

• PréambuleEn vigueur étendu

• Titre Ier

  • Chapitre Ier Dispositions générales

    • Objet et champ d'applicationEn vigueur étendu

    • Avenants régionaux et accords d'entrepriseEn vigueur étendu

    • Avantages acquis. - Non-cumulEn vigueur étendu

    • Durée. - Dénonciation et révisionEn vigueur étendu

    • Formalités de dépôtEn vigueur étendu

    • Dispositions généralesEn vigueur étendu

    • Mise à disposition du personnelEn vigueur étendu

  • Chapitre II Exercice du droit syndical et représentation du personnel. - Commissions

    • Liberté d'opinion. - Droit syndicalEn vigueur étendu

    • Délégués du personnel et comités d'entrepriseEn vigueur étendu

    • Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)En vigueur étendu

    • Commission paritaire nationale d'interprétationEn vigueur étendu

  • Chapitre III Conclusion et rupture du contrat de travail

    • Embauche et période d'essaiEn vigueur étendu

    • Modifications du contratEn vigueur étendu

    • Contrôle médicalEn vigueur étendu

    • Rupture du contrat de travailEn vigueur étendu

    • Absences pour recherche d'emploiEn vigueur étendu

    • Indemnité de licenciementEn vigueur étendu

    • Départ et mise à la retraiteEn vigueur étendu

  • Chapitre IV Durée et conditions de travail, attribution d'un logement de fonction accessoire au contrat de travail, classification des emplois

    • Conditions générales de travailEn vigueur étendu

    • Repos hebdomadaire et jours fériésEn vigueur étendu

    • Logement de fonction accessoire au contrat de travailEn vigueur étendu

  • Chapitre V Classification des emplois, rémunération du travail, salaires en nature

    • Classification des postes de travail et des qualifications professionnellesEn vigueur étendu

    • Appointements globaux minimaux. - Salaire mensuel contractuel Bulletin de paie. - Gratification « 13e mois »En vigueur étendu

    • Evaluation du salaire en nature et détermination du salaire en espècesEn vigueur étendu

    • Primes d'anciennetéEn vigueur étendu

  • Chapitre VI Congés et maladie

    • Titre II Annexe IEn vigueur étendu

    • Titre III ExtensionEn vigueur étendu

    • Congés annuelsEn vigueur étendu

    • Remplacement du salarié en congéEn vigueur étendu

    • Congés pour événements personnelsEn vigueur étendu

    • Suspension du contrat de travail, maladie, accident du travail. - Garantie d'emploiEn vigueur étendu

    • Maternité, paternité et adoptionEn vigueur étendu

    • Garantie de ressources. - Prévoyance. - Régime frais de santéEn vigueur étendu

    • Maintien de salaireEn vigueur étendu

    • Régimes de prévoyance complémentaireEn vigueur étendu

    • Obligations militairesEn vigueur étendu

    • Retraite complémentaireEn vigueur étendu

    • Médaille d'honneur du travail et prime anniversaireEn vigueur étendu

    • Formation professionnelleEn vigueur étendu