Avenant n° 1 du 13 janvier 2010 à l'accord du 31 mai 2003 relatif au travail de nuit
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Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective exploitations frigorifiques
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Avenant n° 1 du 13 janvier 2010 à l'accord du 31 mai 2003 relatif au travail de nuit
Patrons signataires:
Union syndicale nationale des exploitations frigorifiques.
Syndicats signataires:FNAA CFE-CGC ;
CSFV CFTC ;
FGA CFDT.
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Justification du recours au travail de nuitEn vigueur étendu
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Champ d'applicationEn vigueur étendu
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Définition du travail de nuit et du travailleur de nuitEn vigueur étendu
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Conditions de mise en place du travail de nuit au niveau de l'entrepriseEn vigueur étendu
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Organisation du travail dans le cadre du poste de nuitEn vigueur étendu
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Contreparties au travail de nuitEn vigueur étendu
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Mesures destinées à favoriser le passage d'un poste de jour à un poste de nuit et d'un poste de nuit à un poste de jourEn vigueur étendu
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Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre hommes et femmesEn vigueur étendu
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Mesures destinées à améliorer les conditions de travail des travailleurs de nuitEn vigueur étendu
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Entrée en vigueurEn vigueur étendu
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PréambuleEn vigueur étendu