Accord du 25 avril 2016 relatif à la classification des emplois

Retour à convention collective expédition et exportation de fruits et légumes

Textes Attachés consultation gratuite

Accord du 25 avril 2016 relatif à la classification des emplois

• PréambuleEn vigueur étendu

• Chapitre Ier Principes généraux

  • Champ d'applicationEn vigueur étendu

  • Durée et entrée en vigueur de l'accordEn vigueur étendu

  • Révision et dénonciation de l'accordEn vigueur étendu

  • Dépôt et publicité de l'accordEn vigueur étendu

• Chapitre II Présentation de la nouvelle classification des emplois

  • Principes généraux de la classification de la nouvelle grille de classificationEn vigueur étendu

  • Organisation de la classificationEn vigueur étendu

  • Familles et catégories professionnellesEn vigueur étendu

  • Niveaux de classificationEn vigueur étendu

  • Définition des critères classantsEn vigueur étendu

  • Emplois repèresEn vigueur étendu

  • Grille de classificationEn vigueur étendu

• Chapitre III Principes d'application

  • Passage d'un niveau à un autreEn vigueur étendu

  • Passage d'une catégorie à une autreEn vigueur étendu

• Chapitre IV Mise en oeuvre de la nouvelle grille de classification

  • Mise en place de la classificationEn vigueur étendu

  • Commission paritaire nationale de conciliationEn vigueur étendu

  • Incidence de la nouvelle classificationEn vigueur étendu

  • Seuil d'accès au régime de retraite complémentaire de l'AGIRCEn vigueur étendu

  • Accord de salaireEn vigueur étendu

• Annexe

  • Article En vigueur étendu

  • Article En vigueur étendu

  • Article En vigueur étendu