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Avenant n° 9 du 16 octobre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance

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Textes Attachés consultation gratuite

Avenant n° 9 du 16 octobre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance

Patrons signataires:

Le syndicat national des entraîneurs de chevaux de courses au trot en France ;

L'association des entraîneurs de galop en France,

Syndicats signataires:

La FGA CFDT ;

La FSCOPA CFTC ;

La FGTA FO,


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