Avenant n° 1 du 27 mars 2012 relatif au régime de prévoyance
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Avenant n° 1 du 27 mars 2012 relatif au régime de prévoyance
Patrons signataires:
SNCF.
Syndicats signataires:SNPFDC FGTA FO ;
FGA CFDT ;
UPTEC UNSA.
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Taux de cotisation au régime prévoyanceEn vigueur étendu
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Durée, dépôt et publicitéEn vigueur étendu
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PréambuleEn vigueur étendu