Avenant n° 14 du 18 juin 2008 relatif à l'organisation du temps de travail

Retour à convention collective confiserie, chocolaterie, biscuiterie (détaillants et détaillants-fabricants)

Textes Attachés consultation gratuite

Avenant n° 14 du 18 juin 2008 relatif à l'organisation du temps de travail

• PréambuleEn vigueur étendu

• Article 1er - TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALESEn vigueur étendu

• TITRE II DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

  • Modulation du temps de travailEn vigueur étendu

  • Données économiques permettant le recours à la modulationEn vigueur étendu

  • Recours aux salariés intérimairesEn vigueur étendu

  • Période et amplitude de la modulationEn vigueur étendu

  • Contingent annuel d'heures supplémentairesEn vigueur étendu

  • Programme indicatif des horairesEn vigueur étendu

  • Heures supplémentairesEn vigueur étendu

  • Chômage partielEn vigueur étendu

  • Cas des salariés n'ayant pas travaillé pendant la totalité de la période de modulation et dont le contrat a été rompu durant cette même périodeEn vigueur étendu

  • Contrats saisonniersEn vigueur étendu

  • Aménagement du temps de travail sous forme de jours ou demi-journées de reposEn vigueur étendu

  • Régime du temps choisiEn vigueur étendu

• TITRE III TRAVAIL À TEMPS PARTIELEn vigueur étendu

• TITRE IV LE TRAVAIL INTERMITTENTEn vigueur étendu

• Article 1er - TITRE V LES CADRES, AGENTS DE MAÎTRISE, PERSONNEL ITINÉRANTEn vigueur étendu

• TITRE VI LE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS (CET)En vigueur étendu

• TITRE VII DURÉE DE L'ACCORD, RÉVISION, DÉNONCIATIONEn vigueur étendu