Accord du 25 novembre 2014 modifiant le chapitre IX « Travail à temps partiel » de la convention et abrogeant le chapitre IV « Temps partiel » de l'accord « RTT » du 5 septembre 2003

Retour à convention collective commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galerie d'art (oeuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélismes, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie

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Accord du 25 novembre 2014 modifiant le chapitre IX « Travail à temps partiel » de la convention et abrogeant le chapitre IV « Temps partiel » de l'accord « RTT » du 5 septembre 2003

• PréambuleEn vigueur étendu

• Données économiquesEn vigueur étendu

• Objet et champ d'application du présent accord

  • Article En vigueur étendu

  • Définitions et conditions de mise en placeEn vigueur étendu

  • Rémunération minimaleEn vigueur étendu

  • Durée du travailEn vigueur étendu

  • Durée minimum du travailEn vigueur étendu

  • Répartition des heures et garanties de mise en oeuvreEn vigueur étendu

  • Heures complémentairesEn vigueur étendu

  • Augmentation temporaire du temps de travail par avenantEn vigueur étendu

  • Priorité d'accès aux emplois à temps plein ou à temps partielEn vigueur étendu

  • Transformation d'un temps plein en un temps partiel choisiEn vigueur étendu

  • Temps partiel choisi pour les besoins de la vie familialeEn vigueur étendu

  • Portée, révision, durée et entrée en vigueurEn vigueur étendu

  • Dépôt et extensionEn vigueur étendu