Avenant n° 1 du 23 avril 2009 à l'accord du 12 mai 2005 portant création du certificat de qualification professionnelle « Préparateur-réparateur de véhicules de loisirs »
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Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective commerce des articles de sport et équipements de loisirs
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Avenant n° 1 du 23 avril 2009 à l'accord du 12 mai 2005 portant création du certificat de qualification professionnelle « Préparateur-réparateur de véhicules de loisirs »
Patrons signataires:
FPS ;
DICA.
Syndicats signataires:FNECS CFE-CGC ;
CSFV CFTC ;
FS CFDT.
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Modification du référentiel de formationEn vigueur non étendu
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Modification du référentiel de certificationEn vigueur non étendu
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Portée de l'avenantEn vigueur non étendu
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Publicité et extensionEn vigueur non étendu
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PréambuleEn vigueur non étendu
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Annexes