Convention collective nationale du personnel employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 février 1976 - IDCC 833 - Brochure 3280 - Consultation gratuite de cette convention collective

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale du personnel employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 février 1976. Etendue par arrêté du 29 juin 1994 JORF 13 juillet 1994

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE CLASSIFICATION " ETDAM " (1) CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 2 février 1976

Accord du 6 novembre 1978 relatif à la classification des emplois

Accord du 15 janvier 1980 relatif à l'institution d'un système de promotion pour certains emplois de laboratoire

Institution d'un système de promotion pour certains emplois de laboratoire Annexe Accord du 15 janvier 1980

ANNEXE CLASSIFICATION DU PERSONNEL ETDAM CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 novembre 1978

ANNEXE CLASSIFICATION DU PERSONNEL ETDAM ANNEXE A CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 novembre 1978

Accord 13 novembre 1990 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Accord du 4 juin 2002 relatif aux travailleurs de nuit (1)

Avenant du 2 avril 2004 relatif aux départs en retraite des salariés ayant commencé à travailler jeunes et ayant mené une longue carrière et des assurés handicapés (Ouvriers et employés)

Accord du 20 mai 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Adhésion par lettre du 19 octobre 2012 de la CFE-CGC BTP à l'accord du 14 juin 2012

Accord du 28 juin 2016 relatif à l'OPCA 3+

Textes Salaires consultation gratuite

Accord du 31 mars 2008 relatif aux salaires et aux primes de vacances au 1er avril 2008

Avenant du 13 avril 2010 relatif aux rémunérations et aux primes au 1er mai 2010

Accord du 14 juin 2012 relatif à la rémunération des apprentis

Accord du 16 avril 2014 relatif aux salaires mensuels garantis, aux primes et à la valeur du point au 1er mai 2014

Avenant du 7 avril 2015 relatif aux salaires mensuels garantis, aux primes et à la valeur du point au 1er mars 2015

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de deux avenants aux conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise et cadres) (n° 363, 832, 833). JORF 28 juillet 2004.

 

• 2999-01-01 OPCA 3+
• 2999-01-01 Salaires mensuels garantis, primes et valeur du point au 1er mars 2015
• 2999-01-01 Salaires mensuels garantis, primes et valeur du point au 1er mai 2014
• 2999-01-01 CFE-CGC BTP

 

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