Accord du 10 juillet 1979 relatif à la modification de la charte de promotion du personnel d'entretien

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Accord du 10 juillet 1979 relatif à la modification de la charte de promotion du personnel d'entretien

• PréambuleEn vigueur non étendu

• Titre Ier : Intégration de disciplines nouvelles dans la charte d'entretien mécanique et création d'un 5e échelon

  • A. - Option machine-outil

    • Article 2En vigueur non étendu

    • Article 3En vigueur non étendu

    • Article 4En vigueur non étendu

  • Article 5 - B. - Option électromécaniqueEn vigueur non étendu

  • C. - Fluidique

    • Article 6En vigueur non étendu

    • Article 7En vigueur non étendu

    • Article 8En vigueur non étendu

    • Article 9En vigueur non étendu

  • D. - Création d'un 5e échelon mécanicien

    • Article 10 - *Classification, coefficients*En vigueur non étendu

    • Article 11En vigueur non étendu

    • Article 12En vigueur non étendu

    • Article 13En vigueur non étendu

• Article 14 - Titre II : Modification de la filière « spécialiste d'atelier »En vigueur non étendu

• Titre III : Inclusion des diplômes professionnels nouveaux institués par l'éducation nationale

  • Charte d'entretien mécanique - Accès à l'entrée

    • Article 15 - *Classification, Coefficients*En vigueur non étendu

  • Charte d'entretien électrique - Accès à l'entrée

    • Article 16 - *Classification, coefficients*En vigueur non étendu

• Titre IV : Dispositions finales

  • Article 17En vigueur non étendu

  • Article 18En vigueur non étendu