Annexe VI - Organisation et durée du temps de travail Accord du 17 avril 2001

Retour à convention collective caoutchouc

Textes Attachés consultation gratuite

Annexe VI - Organisation et durée du temps de travail Accord du 17 avril 2001

• PréambuleEn vigueur étendu

• Article 1 - Champ d'applicationEn vigueur étendu

• Article 2 - Principes générauxEn vigueur étendu

• Article 3 - Mise en oeuvre et modalités de la réduction du temps de travailEn vigueur étendu

• Article 4 (1) - Equipes de suppléanceEn vigueur étendu

• Article 5 - Travail en continuEn vigueur étendu

• Article 6 - Heures supplémentairesEn vigueur étendu

• Article 7 - Réduction du temps de travail des cadres et des personnels à régime de travail spécifiqueEn vigueur étendu

• Article 8 (1) - Forfait horaire des personnels non cadresEn vigueur étendu

• Article 9 - Réduction de la durée du travail et congés payésEn vigueur étendu

• Article 10 - Réduction de la durée du travail et salairesEn vigueur étendu

• Article 11 - Temps partielEn vigueur étendu

• Article 12 - Réduction de la durée du travail et formationEn vigueur étendu

• Article 13 - Entreprises de moins de 50 salariés, dépourvues de délégués syndicauxEn vigueur étendu

• Article 14 - Egalité professionnelle homme femmeEn vigueur étendu

• Article 15 - Suivi, durée et date d'entrée en vigueur de l'accordEn vigueur étendu