Avenant n° 60 du 20 mars 2017 à l'avenant n° 56 du 6 novembre 2015 relatif au régime de frais de soins de santé
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Avenant n° 60 du 20 mars 2017 à l'avenant n° 56 du 6 novembre 2015 relatif au régime de frais de soins de santé
Patrons signataires:
ANEA
Syndicats signataires:UPEAS
FCM FO
CFTC métallurgie
FNSECP CGT
CFE-CGC assurances
FBA CFDT
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Modification des ayants droit bénéficiaires du régimeEn vigueur non étendu
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Amélioration de l'équipement optiqueEn vigueur non étendu
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Entrée en vigueur et formalitésEn vigueur non étendu
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PréambuleEn vigueur non étendu