Convention collective nationale de la boyauderie du 19 février 1989. Etendue par arrêté du 2 juin 1989 JORF 7 juin 1989.

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Convention collective nationale de la boyauderie du 19 février 1989. Etendue par arrêté du 2 juin 1989 JORF 7 juin 1989.

• Première partie : Clauses générales

  • Article 1 - Champ d'application En vigueur étendu

  • Article 2 - Durée En vigueur étendu

  • Article 3 - Révision En vigueur étendu

  • Article 4 - Dénonciation de la convention En vigueur étendu

  • Article 5 - Avantages acquis En vigueur étendu

  • Article 6 - Exercice du droit syndical, liberté d'opinion, égalité de traitement entre salariés français et étrangers En vigueur étendu

  • Article 7 - Délégués syndicaux En vigueur étendu

  • Article 8 - Délégués du personnel En vigueur étendu

  • Article 9 - Comité d'entreprise En vigueur étendu

  • Article 10 - Apprentissage-Formation professionnelle-Emploi des handicapés En vigueur étendu

  • Article 11 - Embauchage-Période d'essai En vigueur étendu

  • Article 12 - Rupture du contrat de travail-Délai-congé En vigueur étendu

  • Article 13 - Indemnité de licenciement En vigueur étendu

  • Article 14 - Certificat de travail En vigueur étendu

  • Article 15 - Délai d'évacuation du logement individuel de fonction En vigueur étendu

  • Article 16 - Durée du travail En vigueur étendu

  • Article 17 - Repos hebdomadaire-Travail exceptionnel des dimanches et des jours fériés En vigueur étendu

  • Article 18 - Jours fériés En vigueur étendu

  • Article 19 - Congés payés En vigueur étendu

  • Article 20 - Congés particuliers En vigueur étendu

  • Article 21 - Hygiène et sécurité En vigueur étendu

  • Article 22 - Salaires En vigueur étendu

  • Article 23 - Conditions particulières de travail des femmes enceintes ou allaitant et des jeunes En vigueur étendu

  • Article 24 - Absences-Garantie d'emploi En vigueur étendu

  • Article 25 - Indemnisation de la maladie et de l'accident En vigueur étendu

  • Article 26 - Départ à la retraite En vigueur étendu

  • Article 27 - Commission paritaire de conciliation et d'interprétation En vigueur étendu

  • Article 28 - Dispositions finales En vigueur étendu

• Deuxième partie : Classification des emploisEn vigueur étendu

• Troisième partie : Barème des rémunérations minimalesEn vigueur étendu

• Quatrième partie : Modèle de bulletin de paieEn vigueur étendu