Avenant n° 3 du 30 août 2005 à l'accord du 1er mars 1986 relatif à la classification des emplois dans l'industrie de la brosserie

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Textes Attachés consultation gratuite

Avenant n° 3 du 30 août 2005 à l'accord du 1er mars 1986 relatif à la classification des emplois dans l'industrie de la brosserie

• Article 1En vigueur étendu

• Article 2En vigueur étendu

• Article 3En vigueur étendu

• Article 4En vigueur étendu

• Article 5En vigueur étendu

• Article 6En vigueur étendu

• Article 7En vigueur étendu

• Article 8En vigueur étendu

• Article 9En vigueur étendu

• Article 10En vigueur étendu

• Préambule Le préambule est ainsi réécrit : (voir ce texte)En vigueur étendu

• Article 11 - Entrée en vigueurEn vigueur étendu

• Article 12 - Dépôt et extensionEn vigueur étendu

• Article 13 - Force obligatoire de l'accordEn vigueur étendu