Accord du 27 mai 2016 relatif à l'exposition des salariés aux facteurs de pénibilité

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Textes Attachés consultation gratuite

Accord du 27 mai 2016 relatif à l'exposition des salariés aux facteurs de pénibilité

• Article En vigueur étendu

• Liste des facteurs de pénibilitéEn vigueur étendu

• Liste des situations de travail et des postes potentiellement exposésEn vigueur étendu

• Liste des situations de travail et postes exposés au facteur de pénibilité « travail répétitif »En vigueur étendu

• Liste des situations de travail et postes exposés au facteur de pénibilité « Manutentions manuelles de charges »En vigueur étendu

• Liste des situations de travail et postes exposés au facteur de pénibilité « Postures pénibles »En vigueur étendu

• Liste des situations de travail et postes exposés au facteur de pénibilité « Agents chimiques dangereux, y compris les poussières et les fumées »En vigueur étendu

• Adaptation et aménagement des postes de travailEn vigueur étendu

• Amélioration des conditions de travail, notamment au plan organisationnelEn vigueur étendu

• Développement des compétences et des qualificationsEn vigueur étendu

• Commission de suiviEn vigueur étendu

• Durée de l'accordEn vigueur étendu

• Dépôt de l'accord et extensionEn vigueur étendu

• Annexe

  • Article En vigueur étendu

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