Avenant n° 1 du 17 octobre 2013 à l'accord du 8 décembre 2010 relatif au régime de prévoyance
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Avenant n° 1 du 17 octobre 2013 à l'accord du 8 décembre 2010 relatif au régime de prévoyance
Patrons signataires:
FFBJOC ;
FNAMAC.
Syndicats signataires:FNSM CFTC ;
CFDT métallurgie ;
FCM FO ;
FM CFE-CGC ;
FTM CGT.
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Article 1erEn vigueur étendu
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Article 2En vigueur étendu
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Entrée en vigueur. - DuréeEn vigueur étendu
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Dépôt et publicitéEn vigueur étendu
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PréambuleEn vigueur étendu