Avenant n° 1 du 1er février 2007 à l'accord du 26 janvier 2005 relatif à la prévoyance
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Avenant n° 1 du 1er février 2007 à l'accord du 26 janvier 2005 relatif à la prévoyance
Patrons signataires:
Fédération française BJOC ;
Fédération nationale artisanale des métiers d'art et de création.
Fédération générale des mines et de la métallurgie CFDT ;
Fédération de la métallurgie CGT-FO ;
Fédération des cadres, de la maîtrise et des techniciens de la métallurgie CFE-CGC ;
Fédération de la métallurgie CFTC ;
Fédération des travailleurs de la métallurgie CGT.
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Article 1erEn vigueur étendu
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Article 2En vigueur étendu
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Article 3En vigueur étendu
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Article 4En vigueur étendu
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Article 5En vigueur étendu
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Prise d'effet, durée et dénonciation du régimeEn vigueur étendu