Avenant n° 57 du 25 juin 1999 relatif au temps de travail

Retour à convention collective avocats : personnel des cabinets

Textes Attachés consultation gratuite

Avenant n° 57 du 25 juin 1999 relatif au temps de travail

• 1. Temps de travail effectifEn vigueur étendu

• 2. Réduction du temps de travailEn vigueur étendu

• 3. Réduction du temps de travail sous forme de jours de repos

  • 3.1. Décompte du temps de travail (1)En vigueur étendu

  • 3.2. Période concernéeEn vigueur étendu

  • 3.3. Fixation des jours de reposEn vigueur étendu

  • 3.4. Absences pour maladie, accident du travail, congé de maternité, événements familiaux de courte duréeEn vigueur étendu

  • 3.5. Rémunération de baseEn vigueur étendu

• 4. Répartition du temps de travail sur l'année

  • 4.1. Variation de l'horaire hebdomadaireEn vigueur étendu

  • 4.2. Suivi du tempsEn vigueur étendu

  • 4.3. Lissage de la rémunérationEn vigueur étendu

  • 4.4. ContrepartieEn vigueur étendu

  • 4.5. Programme indicatifEn vigueur étendu

  • 4.6. Chômage partielEn vigueur étendu

  • 4.7. Comptabilisation et rémunération des absencesEn vigueur étendu

• 5. Convention de forfait de rémunérationEn vigueur étendu

• 6. EncadrementEn vigueur étendu

• 7. Temps partiel

  • 7.1. DéfinitionEn vigueur étendu

  • 7.2. Modalités incluses dans le contrat de travailEn vigueur étendu

  • 7.3. Période minimale de travail continuEn vigueur étendu

  • 7.4. Interruption d'activitéEn vigueur étendu

  • 7.5. Modification des horairesEn vigueur étendu

  • 7.6. Heures complémentairesEn vigueur étendu

  • 7.7. RevalorisationEn vigueur étendu

  • 7.8. Réduction de l'horaire collectif de travail effectifEn vigueur étendu

  • 7.9. Temps partiel annualiséEn vigueur étendu

  • 7.10. Temps partiel annualisé choisiEn vigueur étendu

• 8. Horaires individualisésEn vigueur étendu

• 9. Compte épargne-tempsEn vigueur étendu

• 10. Heures supplémentaires - Repos de remplacement

  • 10.1. DéfinitionEn vigueur étendu

  • 10.2. Contingent annuelEn vigueur étendu

  • 10.3. Repos de remplacementEn vigueur étendu

• 11. Entrée en vigueurEn vigueur étendu