Avenant n° 44 du 15 juin 2016 relatif à l'aménagement du titre V « Prévoyance »
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Dernière mise à jour 17/05/2024
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Avenant n° 44 du 15 juin 2016 relatif à l'aménagement du titre V « Prévoyance »
Patrons signataires:
FENACEREM
FEDELEC
Syndicats signataires:FNECS CFE-CGC
CSFV CFTC
FEC FO
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Article En vigueur étendu
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Modification de l'article 1er du titre V « Prévoyance » de la convention collectiveEn vigueur étendu
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Modification de l'article 7 intitulé « Cotisation » du titre V « Prévoyance » de la convention collectiveEn vigueur étendu
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Durée et entrée en vigueurEn vigueur étendu
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Dépôt et extensionEn vigueur étendu
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