Annexe I relative à la nomenclature générale et à la définition des fonctions et emplois Convention collective nationale du 29 mai 1996
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Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective audio-vidéo-informatique
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Annexe I relative à la nomenclature générale et à la définition des fonctions et emplois Convention collective nationale du 29 mai 1996
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ObjetEn vigueur étendu
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Article 1 - Titre, définition et statut des fonctions et emplois.En vigueur étendu
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Article 2 - Dépôt.En vigueur étendu