Avenant n° 1 du 13 février 2012 à l'accord du 17 juin 2010 relatif à la prévoyance
Consultation gratuite de
votre convention collective nationale
mise à jour avec les textes officiels
Dernière mise à jour 17/05/2024
-
Téléchargement illimité de votre convention collective au format PDF pendant 1 an.
Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de votre convention collective. 
- Abonnez-vous pendant un an aux 337 conventions collectives. Téléchargements illimités, mises à jour, analyses comparatives entre deux versions d'une même convention collective
- Découvrez toutes nos offres en détail
Soyez informé(e) des mises à jour de votre convention collective
Retour à convention collective ateliers et chantiers d'insertion
Textes Attachés consultation gratuite
Avenant n° 1 du 13 février 2012 à l'accord du 17 juin 2010 relatif à la prévoyance
Patrons signataires:
SYNESI.
Syndicats signataires:PSTE CFDT ;
FPSE CFTC.
-
Objet de l'avenant, cotisations et répartition des cotisationsEn vigueur non étendu
-
Date d'effet de l'avenantEn vigueur non étendu
-
Dépôt, demande d'extension et publicitéEn vigueur non étendu
-
PréambuleEn vigueur non étendu
Téléchargez cette convention collective au format PDF avec ses mises à jour pendant 1 an