Accord du 19 novembre 2015 relatif à l'aménagement du temps de travail
Consultation gratuite de
votre convention collective nationale
mise à jour avec les textes officiels
Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective ateliers et chantiers d'insertion
Textes Attachés consultation gratuite
Accord du 19 novembre 2015 relatif à l'aménagement du temps de travail
Patrons signataires:
Le SYNESI,
Syndicats signataires:La PSTE CFDT ;
La FPSE CFTC,
-
PréambuleEn vigueur étendu
-
Définition du temps de travail effectifEn vigueur étendu
-
DéplacementEn vigueur étendu
-
Calcul de la durée du travail pour les salariés dont le temps est décompté en heuresEn vigueur étendu
-
Calcul de la durée du travail pour les salariés dont le temps est décompté en joursEn vigueur étendu
-
Complément d'heuresEn vigueur étendu
-
Journée de solidaritéEn vigueur étendu
-
IntempériesEn vigueur étendu
-
Compte épargne-tempsEn vigueur étendu
-
Dépôt. - Durée. - Date d'application. - ExtensionEn vigueur étendu
-
Annexes