Avenant n° 24-2016 du 27 janvier 2016 relatif à l'organisation du temps de travail
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Avenant n° 24-2016 du 27 janvier 2016 relatif à l'organisation du temps de travail
Patrons signataires:
FNAAFP-CSF
ADESSA
UNADMR
UNA
Syndicats signataires:FSS CFDT
FNAS CGT-FO
FFSMAS CGC
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Article En vigueur étendu
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Article 1erEn vigueur étendu
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Article 2En vigueur étendu
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Article 3En vigueur étendu
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Article 4En vigueur étendu
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Article 5En vigueur étendu
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Date d'entrée en vigueur. - AgrémentEn vigueur étendu
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ExtensionEn vigueur étendu